infolegal – Les Cop Agora

Aller au contenu

Projet d'un Habitat Participatif Écologique, Intergénérationnel et Solidaire à Saintes

MENUMENU

Les Cop Agora
Charte et Statuts
Actualités
- La Presse
Ressources
Contact
Connexion

Projet d'un Habitat Participatif Écologique, Intergénérationnel et Solidaire à Saintes

Les Cop Agora
Charte et Statuts
Actualités
- La Presse
Ressources
Contact
Connexion

Infos légales

Plafonds de ressources – Bail de construction Synthèse juridique

plafressources- bail constuction Télécharger

tableau Synthèse juridique Télécharger

Mentions Légales

Retour en haut